Panneau rond Cour privée – Interdiction de stationner

Une cour ouverte sur la rue ressemble vite à une place de stationnement : un livreur s'y arrête, un voisin y laisse sa voiture le temps d'une course, un visiteur s'y gare faute de mieux. Les habitants se retrouvent bloqués. Ce panneau stationnement interdit cour privée le dit dès l'entrée : la cour est privée et l'on ne s'y gare pas.

Sur la voie publique, la signalisation routière utilise ses propres panneaux : le disque à fond bleu bordé de rouge barré d'une bande rouge pour le stationnement interdit, ou barré d'une croix rouge pour l'arrêt et le stationnement interdits. Ces panneaux de signalisation sont posés par la commune ou le gestionnaire de la voie. Dans une cour privée, le propriétaire fixe ses propres règles : ce panneau reprend une forme ronde et des couleurs que tout le monde associe à une interdiction, avec un texte qui précise la situation, pour que personne ne s'y trompe.

Le message est différent selon le lieu : sur le trottoir, devant l'entrée d'une cour, le stationnement est déjà considéré comme gênant par le code de la route, même sans panneau, puisque l'article R417-10 vise le stationnement devant les entrées carrossables des immeubles riverains. À l'intérieur de la cour, c'est la règle du propriétaire qui s'applique, et le panneau sert à la faire connaître.

• Cour d'immeuble : réservée au passage des résidents, à l'accès aux garages ou aux locaux poubelles, elle ne doit pas servir de parking aux visiteurs.
• Cour de ferme : les engins agricoles doivent pouvoir manœuvrer, entrer et sortir à tout moment.
• Cour d'entreprise ou d'atelier : zone de livraison, de chargement ou de circulation des chariots, à laisser libre.
• Entrée de propriété : un passage partagé ou une servitude que le voisin doit pouvoir utiliser.
• Accès des secours : une cour qui donne accès à des bâtiments doit rester dégagée pour un véhicule de pompiers ou une ambulance.

Le disque rouge à bande blanche est familier à tous les conducteurs, qui le comprennent avant même d'en lire le texte. Les mentions « Cour privée » et « Interdiction de stationner » précisent qu'il ne s'agit pas d'un panneau de voirie mais d'une règle fixée par le propriétaire des lieux.

• Sur le portail ou le pilier d'entrée, côté rue.
• Sur le mur face à l'entrée de la cour, pour ceux qui y sont déjà engagés.
• Devant une porte de garage ou un accès à dégager.

Lorsque des véhicules sont laissés sans droit dans un lieu privé où ne s'applique pas le code de la route, le maître des lieux peut demander leur mise en fourrière, sous sa responsabilité (article L325-12 du code de la route). Le panneau, placé bien en vue, prévient les conducteurs avant qu'ils ne se garent.

La taille se choisit selon la distance de lecture. Un conducteur qui ralentit devant un portail lit un disque de Ø 350 ou 450 mm depuis la voie ; un piéton ou un livreur à pied lit un Ø 200 ou 250 mm à quelques mètres. Le Ø 100 mm, en adhésif, sert de rappel discret sur une boîte aux lettres, un interphone ou une porte vitrée.

Le support dépend de l'exposition. En extérieur, sur un portail, un pilier ou un mur exposé à la pluie, l'aluminium Dibond est le choix le plus durable. Le PVC rigide convient à un emplacement abrité, sous un porche ou dans un passage couvert, ou à l'intérieur d'un parking. L'adhésif se colle sur une surface lisse ; sur un portail en métal, un double face ou des vis complètent la fixation des panneaux rigides.

• À hauteur des yeux d'un conducteur, sur le pilier ou le vantail fixe du portail, pour qu'il reste visible portail ouvert.
• Côté rue, pour prévenir avant l'entrée ; un second panneau à l'intérieur, face à la sortie, rappelle la consigne à ceux qui sont déjà entrés.
• Sans masquer un numéro de rue, une boîte aux lettres ou un interphone.
• En copropriété, avec l'accord du syndic ou de l'assemblée générale pour toute pose sur une partie commune.

Pour renforcer le message, associez le panneau à un marquage au sol (zébras, bande jaune) devant l'entrée, ou à un panneau d'accès interdit si la cour ne doit pas du tout être empruntée par les véhicules extérieurs. Un panneau propriété privée complète aussi l'ensemble quand la cour est ouverte sur la rue.

• Adhésif vinyle : Ø 100 ou 200 mm.
• PVC rigide 3 mm : Ø 250 ou 300 mm.
• Aluminium Dibond 3 mm : Ø 250, 350 ou 450 mm.

Sur un portail métallique, le Dibond Ø 350 ou 450 mm se lit depuis la rue ; l'adhésif Ø 200 mm convient à une porte vitrée ou un interphone.

Un modèle sans mention de stationnement ?
Voyez le panneau rond Propriété privée.

D'autres panneaux de stationnement interdit ?
Voyez la gamme panneau stationnement interdit.

Ce panneau a-t-il la valeur d'un panneau routier ?
Non : il signale une règle fixée par le propriétaire d'un lieu privé. Sur la voie publique, seule la signalisation routière posée par l'autorité compétente s'applique.

Que faire si un véhicule reste garé dans la cour ?
Le maître des lieux peut demander sa mise en fourrière, sous sa responsabilité, dans les conditions de l'article L325-12 du code de la route cité plus haut.

Quel diamètre pour un portail ?
Ø 350 ou 450 mm en aluminium Dibond, lisible depuis la rue.